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Marques déposées par Château le GautoulTODO
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CHÂTEAU DE MEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE MEAUX
Château le Gautoul, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
4243264
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/01/2026
CHÂTEAU DE MEAUX de Château le Gautoul

Présentation de la marque CHÂTEAU DE MEAUX

Déposée le 25 janvier 2016 par Château le GautoulTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU DE MEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est Château le GautoulTODO domicilié(e) Lieu dit Meaux, Meaux, 46700 PUY L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 269 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château le Gautoul, M. SWENDEN Harald domicilié(e) Lieu dit Meaux, Meaux, 46700 PUY L'EVEQUE - France.

La marque CHÂTEAU DE MEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE MEAUX arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

Château le Gautoul a également déposé les autres marques suivantes : SCEA CHATEAU LE GAUTOUL , CHÂTEAU GAUTOUL , CUVEE PASCALE , CUVEE PETIT CHATEAU


Château le Gautoul, S.C.E.A. - Lieu dit Meaux, Meaux, 46700 PUY L'EVEQUE - France - SIREN 381269208


Château le Gautoul, M. SWENDEN Harald - Lieu dit Meaux, Meaux, 46700 PUY L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.